Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses (2005-2008)

L'Agence a déclaré le 26 février 2005 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 26 octobre 2004 et le 24 novembre 2004.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 26 février 2008.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type relatif aux activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses

Énoncé de projet (3 projets)

2008

1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2007

1^er octobre au 31 décembre (3 projets)
1^er juillet au 30 septembre (0 projets)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2006

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (0 projets)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)

2005

1^er octobre au 31 décembre (0 projets)
1^er juillet au 30 septembre (0 projets)
1^er avril au 30 juin (0 projets)
1^er janvier au 31 mars (0 projets)