Archivé - travaux proposés pour un site ostréicole (MS-0746) 8200-07-2269 (ES-2007-169)

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Cocagne Harbour (NB)

Numéro de référence

Registre canadien d'évaluation environnementale : 07-02-39716

Type d'évaluation environnementale

Examen préalable au moyen d'un examen préalable type

Rapport d'examen préalable type

Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick

Décision

Transports Canada a utilisé le rapport d'examen préalable type « Ostréiculture dans la colonne d'eau au Nouveau-Brunswick » pour l'évaluation environnementale de « travaux proposés pour un site ostréicole (MS-0746) 8200-07-2269 (ES-2007-169) » comme convenu le 6 décembre 2007.