Archivé - Vente de bois à BFC Borden - No vente de bois, CFGL du SCF, 01-2011 ? accord conclu en vertu de l?article 14 du Règlement sur le bois
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Borden, Base des Forces canadiennes (ON)
Numéro de référence
Registre canadien d'évaluation environnementale : 11-02-65686
Type d'évaluation environnementale
Examen préalable au moyen d'un examen préalable type
Rapport d'examen préalable type
Récolte de bois sur des propriétés du ministère de la Défense nationale en Ontario
Décision
La Ministère de la Défense nationale et Ressources naturelles Canada ont utilisé le rapport d'examen préalable type « Récolte de bois sur des propriétés du ministère de la Défense nationale en Ontario » pour l'évaluation environnementale de « Vente de bois à BFC Borden - No vente de bois, CFGL du SCF, 01-2011 ? accord conclu en vertu de l?article 14 du Règlement sur le bois » comme convenu le 21 juillet 2011.
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