Passer au contenu principal
Passer au menu secondaire
Barre de navigation du gouvernement du Canada
Canada.ca
Services
Ministères
English
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Recherche
Search website
Menu du site
Évaluations environnementales
Participer
Lois et règlements
Ressources et publications
Promotion de la conformité et application de la loi
Fil d'Ariane
Accueil
Archives
Recherche avancée
Recherche avancée
Options
Utiliser un champ ou plus parmi les suivants pour effectuer une recherche avancée d'évaluations environnementales.
Recherche à l'extérieur du Canada.
Critères de recherche
Mot(s)-clé(s) / Numéro de référence
Statut
Archivée (toutes les options)
Archivée (achevée)
Archivée (annulée ou arrêtée)
Autorité responsable / Autorité réglementée
Toutes
Administration aéroportuaire de Régina
Administration aéroportuaire de Saskatoon
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Administration de pilotage des Grands Lacs
Administration de pilotage des Laurentides
Administration de pilotage du Pacifique
Administration du pilotage de l'Atlantique
Administration du pont Blue Water
Administration portuaire d'Edmonton
Administration portuaire de Belledune
Administration portuaire de Fraser River
Administration portuaire de Halifax
Administration portuaire de Montréal
Administration portuaire de Nanaimo
Administration portuaire de North Fraser
Administration portuaire de Port Alberni
Administration portuaire de Prince Rupert
Administration portuaire de Québec
Administration portuaire de Saint John
Administration portuaire de Sept-Îles
Administration portuaire de St. John's
Administration portuaire de Thunder Bay
Administration portuaire de Toronto
Administration portuaire de Trois-Rivières
Administration portuaire de Vancouver
Administration portuaire de Windsor
Administration portuaire du Saguenay
Administration portuaire Hamilton-Oshawa
Administration Portuaire Vancouver-Fraser
Aéroport de Saint-John
Aéroport international d'Edmonton
Aéroport international Macdonald-Cartier d'Ottawa
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
Affaires autochtones et du Nord Canada
Affaires étrangères et Commerce international
Affaires mondiales Canada
Agence du revenu du Canada
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Agence canadienne d'inspection des aliments
Agence canadienne de développement économique du Nord
Agence canadienne de développement international
Agence d'évaluation d'impact du Canada
Agence de promotion économique du Canada atlantique
Agence de santé publique du Canada
Agence des services frontaliers du Canada
Agence fédérale de développement économique pour le Nord de l'Ontario
Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario
Agence Parcs Canada
Agence spatiale canadienne
Agence spatiale canadienne
Agriculture et Agroalimentaire Canada
Anciens Combattants Canada
Autorité aéroportuaire de Calgary
Autorité aéroportuaire de Charlottetown
Autorité aéroportuaire de Montréal
Autorité aéroportuaire de Québec
Autorité aéroportuaire de Vancouver
Autorité aéroportuaire de Victoria
Autorité aéroportuaire de Winnipeg
Autorité aéroportuaire du Grand Toronto
Autorité aéroportuaire internationale du Grand Moncton
Banque de développement du Canada
Banque de développement du Canada
Banque de l'infrastructure du Canada
Banque du Canada
Bureau d'évaluation environnementale de la Colombie-Britannique
Centre de recherches pour le développement international
Centre de recherches pour le développement international
Citoyenneté et Immigration Canada
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Commission canadienne du lait
Commission canadienne du tourisme
Commission de la capitale nationale
Commission des champs de bataille nationaux
Conseil canadien des normes
Conseil de recherches en sciences humaines
Conseil de recherches en sciences humaines
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Conseil des Arts du Canada
Conseil national de recherches du Canada
Construction de Défense Canada
Corporation commerciale canadienne
Corporation commerciale canadienne
Corporation de développement des investissements du Canada
Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent
Développement économique Canada pour les régions du Québec
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada
Emploi et Développement social Canada
Énergie atomique du Canada limitée
Environnement Canada
Environnement et Changement climatique Canada
Financement agricole Canada
Financement agricole Canada
Financement agricole Canada (Inactif)
Finances Canada
Fondation canadienne des relations raciales
Gendarmerie royale du Canada
Industrie Canada
Infrastructure Canada
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Instituts de recherche en santé du Canada
L'Administration de l'aéroport international d'Halifax
Marine Atlantique S.C.C.
Marine Atlantique S.C.C.
Ministère de la Défense nationale
Monnaie royale canadienne
Musée canadien de la nature
Musée canadien des civilisations
Musée des beaux-arts du Canada
Musée des beaux-arts du Canada (Delisted)
Office Canada - Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers
Office Canada-Terre-Neuve et Labrador des hydrocarbures extracôtiers
Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public
Office de commercialisation du poisson d'eau douce
Office des eaux des Territoires du Nord-Ouest
Office des transports du Canada
Office des transports du Canada
Office national de l'énergie
Patrimoine canadien
Pêches et Océans Canada
Ponts Jacques-Cartier Champlain
PPP Canada Inc.
Prince George Airport Authority
Rapports
Régie de l'énergie du Canada
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
Ressources naturelles Canada
Ridley Terminals Inc.
Sans objet
Sans objet
Santé Canada
Secretariat du Conseil du Trésor du Canada
Service correctionnel du Canada
Services aux Autochtones Canada
Services publics et Approvisionnement Canada
Société canadienne d'hypothèques et de logement
Société canadienne des postes
Société d'assurance-dépôts du Canada
Société d'expansion du Cap-Breton
Société de développement de l'industrie cinématographique canadienne
Société de développement du Cap-Breton
Société des ponts fédéraux limitée
Société du Centre national des Arts
Sociéte du Musée des sciences et de la technologie du Canada
Société immobilière du Canada limitée
Société Radio-Canada
Statistique Canada
Transports Canada
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
VIA Rail Canada Inc.
VIA Rail Canada Inc.
Province / Territoire
Tous
À l'extérieur du Canada
Alberta
Colombie-Britannique
Emplacement non applicable
Île-du-Prince-Édouard
Manitoba
N/A
Nouveau-Brunswick
Nouvelle-Écosse
Nunavut
Ontario
Québec
Saskatchewan
Terre-Neuve-et-Labrador
Territoires du Nord-Ouest
Yukon
Parc national
Tous
Tous les parcs nationaux seulement
Archipel-de-Mingan, Réserve de parc national du Canada de l'
Aulavik, Parc national du Canada
Auyuittuq, Parc national du Canada
Auyuittuq, Réserve de parc national
Banff, Parc national du Canada
Elk Island, Parc national du Canada
Fathom Five, Parc marin national du Canada
Forillon, Parc national du Canada
Fundy, Parc national du Canada
Glaciers, Parc national du Canada des
Gros-Morne, Parc national du Canada du
Gwaii Haanas, Réserve d'aire marine nationale de conservatio
Gwaii Haanas, Réserve d'aire marine nationale de conservatio
Hautes-Terres-du-Cap-Breton, Parc national du Canada des
Ile-d'Ellesmere, Réserve de parc national de l'
Ile-du-Prince-Édouard, Parc national du Canada de l'
Iles-de-la-Baie-Georgienne, Parc national du Canada des
Iles-du-Saint-Laurent, Parc national du Canada des
Iles-Gulf, Réserve de parc national du Canada des
Ivvavik, Parc national du Canada
Jasper, Parc national du Canada
Kejimkujik, Annexe côtière du parc national
Kejimkujik, Parc national du Canada
Kluane, Parc national et réserve de parc national du Canada
Kootenay, Parc national du Canada
Kouchibouguac, Parc national du Canada
Lacs-Waterton, Parc national du Canada des
Mauricie, Parc national du Canada de la
Mont-Revelstoke, Parc national du Canada du
Mont-Riding, Parc national du Canada du
Nahanni, Réserve de parc national du Canada
Pacific Rim, Réserve de parc national du Canada
Péninsule-Bruce, Parc national du Canada de la
Pointe-Pelée, Parc national du Canada de la
Prairies, Parc national du Canada des
Prince Albert, Parc national du Canada de
Pukaskwa, Parc national du Canada
Quittinirpaaq, Parc national
Saguenay -- Saint-Laurent, Parc marin du
Sirmilik, Parc national du Canada
Terra-Nova, Parc national du Canada
Tuktut Nogait, Parc national du Canada
Ukkusiksalik, Parc national du Canada d'
Vuntut, Parc national du Canada
Wapusk, Parc national du Canada
Wood Buffalo, Parc national du Canada
Yoho, Parc national du Canada
Écozone
Toutes
Bas-Arctique
Bouclier boréal
Cordillère arctique
Cordillère boréale
Cordillère montagnarde
Haut-Arctique
Maritime de l'Atlantique
Maritime du Pacifique
Plaines à forêts mixtes
Plaines boréales
Plaines hudsonniennes
Prairies
Taïga des plaines
Taïga du Bouclier
Toundra de la Cordillère
Bassin hydrographique
Tous
Assiniboine - Rouge
Bas-Mackenzie
Bas-Saskatchewan - Nelson
Churchill
Columbia
Côte de l'Arctique-Îles
Côte des provinces Maritimes
Côte du Pacifique
Côte Nord - Gaspé
Des Outaouais
Fraser (basses-terres)
Grands Lacs
Keewatin
Missouri
Nord de l'Ontario
Nord du Québec
Okanagan - Similkameen
Paix - Athabasca
Saint-Jean - Sainte-Croix
Saint-Laurent
Saskatchewan-nord
Saskatchewan-sud
Terre-Neuve - Labrador
Winnipeg
Yukon
Nature du projet
Toutes
Communications et radar
Mines et minéraux
Restauration des sites contaminés
Détérioration de la flore, la faune et du sol
Barrages, déversoirs et réservoirs
Énergie hydroélectrique
Infrastructure municipale, sauf indication contraire
Ponts et ponceaux
Déchets dangereux (déchets nucléaires non compris)
Déchets solides
Travaux de dragage, remblayage, récupération et élimination des déblais issus du dragage
Industriel
Énergie produite par les combustibles fossiles
Activités sismiques
Surveillance et recherche scientifique
Projets d'eau (exclusion des centrales hydroélectriques)
Nucléaire et établissements connexes
Établissements industriels
Transport
Projets dans les endroits protégés
Déclencheur (Raison de la participation)
Tous
Promoteur
Accord d'aide financière
La cession du territoire domanial
Dispositions législatives et réglementaires désignées
Dispositions législatives et réglementaires désignées
Toutes
Décret sur les permis relatifs à des terres publiques
Loi canadienne sur la protection de l'environnement
Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
Loi de mise en oeuvre de l'Accord atlantique Canada - Terre-Neuve
Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada - Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers
Loi sur l'aéronautique
Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon
Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon
Loi sur l'Office national de l'énergie
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
Loi sur la protection des eaux navigables
Loi sur la radiocommunication
Loi sur la sécurité ferroviaire
Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires
Loi sur le déplacement des lignes de chemin de fer et les croisements de chemin de fer
Loi sur les eaux des Territoires du Nord-Ouest
Loi sur les eaux du Yukon
Loi sur les explosifs
Loi sur les forces hydrauliques du Canada
Loi sur les Indiens
Loi sur les opérations pétrolières au Canada
Loi sur les parcs nationaux
Loi sur les parcs nationaux du Canada
Loi sur les pêches
Loi sur les ponts
Loi sur les télécommunications
Loi sur les terres territoriales
Loi sur les transports au Canada
Ordonnance sur le vol sonique et supersonique
Règlement concernant les immeubles fédéraux
Règlement de 1991 sur les baux et les permis d'occupation dans les parcs nationaux
Règlement de 1993 sur le bois
Règlement de 1995 sur le pétrole et le gaz des terres indiennes
Règlement de 1998 sur l'exploitation de commerces dans les parcs nationaux
Règlement fédéral sur le traitement et la destruction des BPC au moyen d'unités mobiles
Règlement général sur les parcs historiques nationaux
Règlement général sur les parcs nationaux
Règlement sur l'amélioration des cours d'eau internationaux
Règlement sur l'emmagasinage en vrac des gaz de pétrole liquéfiés
Règlement sur l'emmagasinage en vrac des liquides inflammables
Règlement sur l'exploitation de commerces dans les parcs nationaux du Canada
Règlement sur l'exploitation minière dans les réserves indiennes
Règlement sur l'utilisation des terres pour l'exploitation des placers au Yukon
Règlement sur l'utilisation des terres pour l'exploitation du quartz au Yukon
Règlement sur l'utilisation des terres territoriales
Règlement sur la destruction des déchets dans les réserves indiennes
Règlement sur la faune des parcs nationaux
Règlement sur la protection des forêts du Yukon
Règlement sur la santé des animaux
Règlement sur le bois de construction des Indiens
Règlement sur le bois du Yukon
Règlement sur le contrôle de l'énergie atomique
Règlement sur le gibier du parc de Wood-Buffalo
Règlement sur le stockage de l'ammoniac anhydre
Règlement sur les bâtiments des parcs nationaux
Règlement sur les baux et les permis d'occupation dans les parcs nationaux
Règlement sur les canaux historiques
Règlement sur les effluents liquides des mines de métaux
Règlement sur les forces hydrauliques du Canada
Règlement sur les installations d'emmagasinage du nitrate d'ammonium
Règlement sur les installations de déchargement des wagons-citernes à chlore
Règlement sur les mines d'uranium et de thorium
Règlement sur les oiseaux migrateurs
Règlement sur les refuges d'oiseaux migrateurs
Règlement sur les rennes des Territoires du Nord-Ouest
Règlement sur les réserves d'espèces sauvages
Type d'évaluation environnementale
Tous
Commission et médiation
Étude approfondie
Examen préalable
Examen préalable - Utilisant un examen préalable type
Programme de suivi
Toutes les évaluations environnementales
Était nécessaire
N'était pas nécessaire
Participation du public
Toutes les évaluations environnementales
A eu lieu
N'a pas eu lieu
Active entre les dates suivantes
Entre le (
AAAA
-
MM
-
JJ
) :
et le (
AAAA
-
MM
-
JJ
) :
Publiée entre les dates suivantes
Entre le (
AAAA
-
MM
-
JJ
):
et le (
AAAA
-
MM
-
JJ
):
Date de modification :
2013-08-23
Menu des évaluations environnementales
Registre canadien d'évaluation environnementale
À propos du Registre
Parcourir les projets
Recherche par mots-clés
Recherche avancée
Conseils de recherche
FAQ
Archives canadiennes des évaluations environnementales
Recherche par mots-clés
Recherche avancée
Examens préalables types archivés
Évaluations environnementales commencées en vertu de Loi canadienne sur l'évaluation environnementale antérieure (avant le 6 juillet 2012)
Projets relevant de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois
Projets en cours
Projets achevés