Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er juillet au 30 septembre, 2004)

Alberta  (10 projets)

Banff

  • 04-02-16534 Construction d'une maison unifamiliale; 565 rue Buffalo
  • 04-02-16533 Construction d'une maison unifamiliale; 341 rue Muskrat
  • 04-02-16532 Remplacements des tuyaux pour l'eau potable et l'eau usée; Le terrain de camping Mont Tunnel
  • 04-02-16531 Construction d'un duplex, 508 rue Deer
  • 04-02-16530 Construction d'une immeuble d'appartements; 423 rue Marten
  • 04-02-16529 Remplacements des feux de circulation; L'avenue Banff et rue Wolf
  • 04-02-16520 Modifications de la rue: Bow River Drive
  • 04-02-16519 Installation des lignes de fibres optiques; Middle Springs
  • 04-02-16518 Construction d'une maison unifamiliale; 553 rue Buffalo
  • 04-02-16517 L'entretienage d'une stationnement pour les autobuses; à l'enclos industrielle