Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans la ville de Banff et les zones périphériques (révisé) (2003-2013)

L'Agence a déclaré le 3 septembre 2003 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 30 juin 2003 et le 27 juillet 2003.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 septembre 2013.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 5 au chapitre 6)

Rapport d'examen préalable type (du chapitre 7 aux annexes)


Énoncé de projet (1er avril au 30 juin, 2006)

Alberta  (7 projets)

Banff

  • 06-02-23144 Ville de Banff. Municipal. Banff Centre. Re-développement, 2005.
  • 06-02-23128 Ville de Banff. Commercial. Reparation à la ligne téléphonique près de l'hôtel Rimrock.
  • 06-02-23127 Ville de Banff. Residentiel. 115 rue Muskrat. Quatre-plex
  • 06-02-23126 Ville de Banff, Residentiel. 223 Jasper Way. L'enlargissement du garage.
  • 06-02-23125 Ville de Banff. 500 avenue Banff. Remplacement de cable à la rue Fox par la compagnie Shaw
  • 06-02-23124 Ville de Banff, residentiel. 227 Jasper Way. L'enlargissement du garage.
  • 06-02-23123 Ville de Banff, residentiel. 349 rue Grizzly.