Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type
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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)
L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.
L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.
Liste de documents
Rapport
Énoncé de projet (tous les projets)
Île-du-Prince-Édouard (25 projets)
Auld Creek
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
Barbara Weit River
- 08-02-40804 Restauration de terres humides, comté de Prince
Bells Creek
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
Black River
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
- 08-02-40827 Projet de planification et de mise en valeur du bassin versant Covehead-Brackley
Bonshaw
- 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West
Charlottetown
- 08-02-45222 CIC - Laissons-le au castor
- 07-02-40799 Projet pilote sur des terres humides
- 07-02-40744 Restauration d'habitats humides dégradés dans des couloirs de transport de l'Î.-P.-É.
Coleman
- 07-02-40758 Mise en valeur de l'étang de Leard
- 07-02-40746 Projet Restoring the balance (Rétablir l'équilibre
Covehead
- 07-02-40745 Plan de gestion du bassin versant et projet de restauration de l'habitat
Emyvale
- 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West
Hartsville
- 07-02-40760 Amélioration de la qualité de l'eau dans le bassin versant de la rivière West
Kensington
- 08-02-45221 Organisation, exploitation et planification du bassin versant Kensington
Little Trout River
- 08-02-40828 Projet Looking Ahead, Stepping Beyond
McCallum Creek
- 08-02-40827 Projet de planification et de mise en valeur du bassin versant Covehead-Brackley
Mount Herbert
- 07-02-40796 Marais de Fullerton
Smelt Creek
- 08-02-40828 Projet Looking Ahead, Stepping Beyond
Summerside
- 07-02-40765 Projet des rivières Dunk et Wilmont
Trout River
- 08-02-45220 Amélioration du bassin versant Stanley-Hope et restauration de l'habitat du poisson
- 08-02-40828 Projet Looking Ahead, Stepping Beyond
- 08-02-40808 Phase II du Plan de gestion du bassin versant de la rivière Trout
- 08-02-40806 Projet de mise en valeur de la rivière Trout
Wheatley River
- 08-02-45228 Rivière Wheatly - Restauration de l'étang Rackham
Nouveau-Brunswick (13 projets)
Almshouse Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Burnt Church
- 07-02-40743 Nettoyage de dépotoirs de collectivités
Clements Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Fredericton
- 07-02-40739 Parc nature Nashwaaksis
Halfway Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Hicksville
- 07-02-40738 Restauration du ruisseau Ridge
Little Main Restigouche River
- 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche
Musquash Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Neguac
- 07-02-40741 Projet de restauration de l'habitat sur la Rivière des Caches
Restigouche River
- 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche
Rexton
- 07-02-40740 Amélioration de la qualité de l'eau et restauration de l'habitat de la rivière Richibucto
Thompson Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Tobique Narrows
- 07-02-40743 Nettoyage de dépotoirs de collectivités
Nouvelle-Écosse (23 projets)
Annapolis Royal
- 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse
Arichat
- 07-02-40794 Abris de nids d'eiders
Brierly Brook
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
Colchester
- 07-02-40737 Restauration de l'habitat du poisson
Donny Brook
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
French River
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
Fundy, Baie de
- 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse
Hartshorn Brook
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
Lennox Passage
- 07-02-40794 Abris de nids d'eiders
Mahone Bay
- 07-02-40736 Projet d'éducation environnementale en milieu naturel
Mull River
- 08-02-45225 Mabou - Projet d'examen et de restauration de la rivière Mull
Northumberland Strait
- 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse
Petit-de-Grat
- 07-02-40794 Abris de nids d'eiders
River Philip
- 07-02-40802 Deuxième projet de restauration du bassin versant de la rivière
Shubenacadie
- 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse
St. Marys River
- 08-02-45223 Rivière St. Mary's - Restauration physique des cours d'eau fortement alluvionnants dans le bassin
Stewiacke
- 07-02-40735 Restauration de terres humides d'eau douce dans le paysage rural de la Nouvelle-Écosse
Tatamagouche
- 07-02-40797 Restauration de l'habitat du poisson
- 07-02-40737 Restauration de l'habitat du poisson
Tatamagouche Mountain
- 08-02-45227 North Colchester - Restauration de l'habitat du poisson
Waughs River
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
West Arichat
- 07-02-40794 Abris de nids d'eiders
Wrights River
- 08-02-40807 Restauration de l'habitat du poisson
Ontario (107 projets)
Lieu non-identifié
- 09-02-46716 Projet de marécage de Fairy Lake
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-45216 Coordination du projet sur l'habitat
- 08-02-45215 l'évaluation de la restauration des berges de la rivière Sainte-Claire
- 08-02-40846 Contrôle de l'érosion et stabilisation des berges au ruisseau Sophia, à partir de St. Vincent
- 08-02-40844 Projet de stabilisation des berges du ruisseau Eastern - Southlake Regional Health Centre
- 08-02-40836 Projets de stabilisation des berges du ruisseau Bogart
- 07-02-40788 Initiative de restauration et de cartographie de l'habitat
Aurora
- 09-02-46722 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 2
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-40837 Désaffectation de l'étang Burnett
Barrie
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-40847 Mesures de lutte contre l'érosion au ruisseau de Kidd le long de la route Cundles
- 08-02-40839 Déversement du ruisseau Hotchkiss dans la baie de Kempenfelt
Beaverton
- 08-02-40849 Projet de lutte contre l'érosion de Walter Drive
- 08-02-40835 Projet de restauration de l'habitat de l'esturgeon à l'île Fighting
Bradford West Gwillimbury
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Brock
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Bruce
- 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
- 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Caistorville
- 09-02-46708 passes migratoires du secteur préoccupant de la rivière Niagara (FB # 25)
Caledon Creek
- 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon
Cannington
- 08-02-40838 Stockage et gestion du fumier au canal de drainage Gordon
Centreville Creek
- 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
- 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon
Cold Creek
- 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
- 07-02-40734 Projet de remise en état du cours supérieur du ruisseau Caledon
Cornwall
- 07-02-40781 Programme de restauration des affluents du lac Saint-François et du fleuve Saint-Laurent
- 06-02-21185 Project de restauration des tributaires du lac St. Francis et du Saint-Laurent
Durham
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
East Gwillimbury
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Essex
- 07-02-40778 Programme de lutte contre la pollution rurale la rivière Detroit
- 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard
- 06-02-21188 Rivière Detroit/L'initiative de bonne intendance du couloir de la rivière Canard
Fighting Island
- 08-02-40833 Projet de restauration de l'habitat de l'esturgeon à l'île Fighting
Forest Hill
- 07-02-40779 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural
Fort Erie
- 09-02-46706 Les passes migratoire- Secteur préoccuper à la rivère Niagara-Bridgewater Country Club
Fourteen Mile Creek
- 06-02-21182 Remise en état de l'habitat du méné long
Georgina
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 09-02-46712 Projet de lutte contre l'érosion et de création d'habitat de Cedar Park
- 08-02-45219 Projet de restauration des berges de la plage Crescent, au lac Simcoe
- 08-02-40842 Restauration des rives au Loretto Maryholme
Georgina Beach
- 08-02-40852 Projet Écoparc Roches Point
- 08-02-40851 Restauration des habitats du ruisseau Zephyr et de ses affluents
- 08-02-40850 Projet de lutte contre l'érosion de Walter Drive
- 08-02-40845 Projet de restauration du ruisseau Sibbalds
Grassy Brook
- 06-02-21186 Retrait des obstacles dans les passes migratoires du secteur préoccupant de la rivière Niagara
Halton
- 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton
Hamilton
- 07-02-40798 Projet de restauration du ruisseau Grindstone et de Cootes Paradise des Jardins botaniques royaux
- 07-02-40783 Projet d'intendance du bassin versant du havre de Hamilton
Hespeler
- 08-02-40831 Projet Fishermills - A New View
Humber River
- 08-02-43235 Projet de remise enétat du cours supérieur du ruisseau Caledon 2008-09
- 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)
Huron
- 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
- 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Innisfil
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Kawartha Lakes
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-40843 Projet d'installation d'une clôture autour du ruisseau McGee
- 08-02-40822 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
- 06-02-21183 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral
Keswick
- 09-02-46711 Adoption du Projet de la rivière Maskinongé - Étape 2
Kettle Creek
- 06-02-21181 Conseil du bassin supérieur de la rivière Kettle
King
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Lagoon City
- 08-02-40848 Plan d'intendance des ruisseaux de Ramara
Lurgan Beach
- 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
- 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Manitoulin Island
- 06-02-21184 Stratégies d'amélioration de la rivière Blue Jay et de la rivière Manitou
Millbrook
- 08-02-43224 Retauration de Little Creek et amélioraation de lL'habitat aquatique
Muddy Creek
- 07-02-40776 Réseau d'intendance du couloir rivière Detroit / rivière Canard
- 06-02-21188 Rivière Detroit/L'initiative de bonne intendance du couloir de la rivière Canard
New Tecumseth
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Niagara
- 07-02-40800 La migration des poissons du secteur préoccupant de la rivière Niagara
Niagara Falls
- 09-02-46707 Les passesdu sector préoccupant de la revière NIagara (FB#209
Niagara Peninsula
- 07-02-40789 Amélioration de la qualité de l'eau et de l'habitat dans la rivière Niagara
Orillia
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Oro-Medonte
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Peterborough
- 08-02-43225 Restauration du ruisseau Riverview
Point Clark
- 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
- 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Port Perry
- 08-02-40822 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Ramara
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Ripley
- 08-02-43223 Restauration des rives et installation d'une clôture d'exclusion dans le bassin
- 08-02-40825 Sites de démonstration pour la restitution du caractère naturel du littoral - canton de Scugog
Rouge River
- 08-02-43228 Initiative de création de terres humides dans le bassin hydrographique de la Rivè
- 07-02-40787 Restauration des terres humides côtières de la région de Toronto (2007-2008)
- 06-02-21182 Remise en état de l'habitat du méné long
Rouge Valley
- 08-02-43227 REverdirle bassin de la rivère Rouge avec l'aide de la communauté
- 07-02-40803 Verdissement du bassin hydrographique de la Rivière Rouge par des jeunes et...
- 06-02-21187 Reverdir le bassin de la rivière Rouge avec l'aide de la communauté et la jeunesse
Scugog
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Simcoe
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
Simcoe Beach
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
Simcoeside
- 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
St. Clair
- 07-02-40785 Initiative d'intendance et mise en ouvre de projets sur les habitats dans le secteur préoccupant
St. Francis, Lake
- 07-02-40780 Coordonnateur des projets de surveillance des espèces sauvages et d'habitats du Saint-Laurent - 2007
- 07-02-40733 Surveillance des espèces sauvages et mise en ouvre de projets
Thorold
- 08-02-43219 Réintroduire la nature à Niagara Naturalisation du corridor Thoroid-lac Gibson
Toronto
- 08-02-43226 Programme d'assainissement de l'eau en milieu rural
- 07-02-40790 Projet d'amélioration de l'habitat (2007-2008)
Uxbridge
- 09-02-46718 Projet d'amélioration de l'habitat de Highland Gates - .Étape 1
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
- 08-02-40841 Restriction de l'accès du bétail - canton d'Uxbridge
Wheatley Harbour
- 07-02-40777 Programme de lutte contre la pollution rurale
Whitchurch-Stouffville
- 09-02-46714 d'intendance communautaire des cours d'eau - Initiative du lac Simcoe - Étapes 2 et 3
York
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
Québec (2 projets)
Métabetchouan
- 08-02-40853 Plan d'iterventaion visant a réduir l'Eutrophicatsation des lacs à La Croix
Saint-Hyacinthe
- 08-02-45239 Contrôle de l'érosion et gestion de l'écoulement des eaux au Boisé des Douze"
Terre-Neuve-et-Labrador (16 projets)
Burgeo Port
- 08-02-40830 Canards Illimités Canada - construction d'abris de nids d'eiders
Burin Peninsula
- 07-02-40793 La Compréhension des principes fondamentaux : paramètres de reproduction d'un oiseau de mer rare
Carmanville South
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
Charlottetown
- 08-02-40830 Canards Illimités Canada - construction d'abris de nids d'eiders
Conception Bay
- 07-02-40774 Projet de restauration ruisseau Nut / rivière Kelligrews
Gambo
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
Gander Bay
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
Happy Valley-Goose Bay
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
Hare Bay
- 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton
Hare Bay Seabird Sanctuary
- 09-02-46709 Construction d'abris de nids d'eider - Main Brook et Roddickton
Labrador City
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
St. John's
- 09-02-50421 Bidgood Park Bassin de Filtration
- 07-02-40774 Projet de restauration ruisseau Nut / rivière Kelligrews
Table Bay
- 07-02-40768 Initiative sur les eiders de la côté Est - construction d'abris de nids d'eiders
Wabush
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
Whitbourne
- 07-02-40766 Aménagement de nichoirs pour Garrots à oil d'or à Terre-Neuve-et-Labrador
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