Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type
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Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats (2006-2011)
L'Agence a déclaré le 17 avril 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 27 juin 2005 et le 26 juillet 2005.
L'Agence reconnaissait que Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 17 avril 2011.
Liste de documents
Rapport
Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2008)
Île-du-Prince-Édouard (7 projets)
Auld Creek
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
Bells Creek
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
Black River
- 08-02-45229 Covehead - Mise en valeur du bassin versant Brackley en 2009
Charlottetown
- 08-02-45222 CIC - Laissons-le au castor
Kensington
- 08-02-45221 Organisation, exploitation et planification du bassin versant Kensington
Trout River
- 08-02-45220 Amélioration du bassin versant Stanley-Hope et restauration de l'habitat du poisson
Wheatley River
- 08-02-45228 Rivière Wheatly - Restauration de l'étang Rackham
Nouveau-Brunswick (7 projets)
Almshouse Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Clements Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Halfway Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Little Main Restigouche River
- 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche
Musquash Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Restigouche River
- 08-02-45231 Restauration de sites pour réduire leur apport en sédiments - rivière Ristigouche
Thompson Brook
- 08-02-45230 Programme des plans environnementaux des fermes pour améliorer l'état du bassin versant
Nouvelle-Écosse (3 projets)
Mull River
- 08-02-45225 Mabou - Projet d'examen et de restauration de la rivière Mull
St. Marys River
- 08-02-45223 Rivière St. Mary's - Restauration physique des cours d'eau fortement alluvionnants dans le bassin
Tatamagouche Mountain
- 08-02-45227 North Colchester - Restauration de l'habitat du poisson
Ontario (8 projets)
Lieu non-identifié
- 08-02-45216 Coordination du projet sur l'habitat
- 08-02-45215 l'évaluation de la restauration des berges de la rivière Sainte-Claire
Durham
- 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
Georgina
- 08-02-45219 Projet de restauration des berges de la plage Crescent, au lac Simcoe
Simcoe Beach
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
Simcoeside
- 08-02-45218 Programme d'intendance communautaire du lac Simcoe
York
- 08-02-45217 Programme d'intendance agricole du lac Simcoe
Québec (1 projet)
Saint-Hyacinthe
- 08-02-45239 Contrôle de l'érosion et gestion de l'écoulement des eaux au Boisé des Douze"
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