Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type
Information archivée
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Projets courants de l'avant-pays du secteur de Lake Louise et des parcs nationaux Yoho et Kootenay (2006-2011)
L'Agence a déclaré le 6 septembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 10 mai 2006 et le 9 juin 2006.
L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 septembre 2011.
Liste de documents
Rapport
Modèle de rapport d'examen préalable type
Énoncé de projet (1er avril au 30 juin, 2008)
Alberta (1 projet)
Banff National Park of Canada
- 08-02-39389 Camping du Ruisseau-Rampart: Installation and remplacement de toilettes sèches
- Date de modification :