Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut
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Ouvrages courants en milieu aquatique le long du Canal Rideau et de la voie navigable Trent-Severn (2006-2011)
L'Agence a déclaré le 6 décembre 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 26 juillet 2006 et le 7 septembre 2006.
L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 6 décembre 2011.
Liste de documents
Rapport
Rapport d'examen préalable substitut
Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2010)
Ontario (3 projets)
Lovesick Lake
- 10-02-59150 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 28
Rideau Lakes
- 10-02-56524 Réparation de mur de pierre
Severn River
- 10-02-58292 d'assèchement et de travaux mineurs d'entretien, l'écluse 43
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