Archivé - Archive de rapport d'examen préalable substitut
Information archivée
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Aides fixes à la navigation - Région des Maritimes (2008-2018)
L'Agence a déclaré le 2 août 2008 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 28 mai 2008 et le 27 juin 2008.
L'Agence reconnaissait que Pêches et Océans Canada et Transports Canada s'engageaient à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 2 août 2018.
Note : Cet examen préalable substitut n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.
Liste de documents
Rapport
Rapport d'examen préalable substitut (final)
Énoncé de projet (1er avril au 30 juin, 2012)
Nouveau-Brunswick (13 projets)
Lieu non-identifié
- 12-02-68345 Remplacement et solarisation de la tour de Great Duck Island
- 12-02-68343 Remplacement de la tour du quai de Blacks Harbour
- 12-02-68316 Remplacement de la tour de Stonehaven
- 12-02-68302 Brise-lames de Stuart Town ? Remplacement de la tour Mallard
Bernache, Pointe à
- 12-02-68313 Remplacement des feux d'alignement antérieur et postérieur de la tour et protection du littoral à Pointe à Bernache
Black Point
- 12-02-68349 Remplacement de la tour Millard par une tour en acier à la pointe Black
Black Rock
- 12-02-68312 Remplacement de la tour de Black Rock
Campobello Island
- 12-02-68344 Remplacement de la tour de l'Île Wolf sud-ouest
Dipper Harbour Back Cove
- 12-02-68342 Remplacement de la tour du brise-lames de Dipper Harbour
Escuminac
- 12-02-68315 Remplacement de la tour du brise-lames d'Escuminac
Lamèque
- 12-02-68314 Remplacement des feux d'alignement antérieur et postérieur de la tour de Pointe de Petite-Lamèque
Little Letete Passage
- 12-02-68317 Remplacement de la tour et du système de protection contre les chutes au passage Little Letele
Marcelle, Pointe à
- 12-02-68323 Remplacement du feu d'alignement postérieur de la tour de Pointe à Marcelle
Nouvelle-Écosse (17 projets)
Lieu non-identifié
- 12-02-68334 Quai du port de Lower Jordan Bay
Battery Point
- 12-02-68331 Alimentation à l'énergie solaire du site du brise-lames de Battery Point
Broad Cove
- 12-02-68346 Remplacement de la tour du quai de Broad Cove
Digby Gut
- 12-02-68348 Remplacement de la tour du goulet de Digby
East Point
- 12-02-68330 Remplacement de la tour Mallard sur l'île East point
Mackenzie Point
- 12-02-68325 Remplacement de la tour Mallard à MacKenzie Point
McIvers Head
- 12-02-68324 Feux d'alignement antérieur et postérieur de la tour Mallard de McIvers Point
Meteghan River
- 12-02-68333 Nouvelle tour du génie métallique et système de protection contre les chutes au brise-lames de Meteghan
Moque Head
- 12-02-68335 Remplacement de la tour Mallard à Moque Head
Newellton Reef
- 12-02-68332 Nouvelle tour métallique et système de protection contre les chutes au brise-lames de Newelton
Petit-de-Grat Harbour
- 12-02-68328 Remplacement des feux d'alignement antérieur et postérieur de la tour Mallard intérieure et extérieure de Petit-de-Grat
- 12-02-68327 Remplacement de la tour Mallard au brise-lames de Petit-De-Grat
Port Wade
- 12-02-68347 Remplacement de la tour de Port Wade
Rock Island Lake
- 12-02-68329 Remplacement de la tour Mallard à Rock Island
Rouses Point
- 12-02-68326 Remplacement de la structure en bois de Rouse Point par un conteneur en aluminium, remplacement du détecteur de brouillard
Saulnierville Station
- 12-02-68319 Nouvelle tour du génie métallique et système de protection contre les chutes au brise-lames de Saulnierville
Spectacle Island
- 12-02-68318 Remplacement de la tour Mallard de l'île Spectacle Ouest par une tour tubulaire en acier mesurant 10 pieds
Terre-Neuve-et-Labrador (3 projets)
Cox's Point
- 12-02-68350 Pointe Cox ? remplacement de la tour Mallard par un poteau tournant
Ragged Beach
- 12-02-68341 Ragged Point Replace Spindle
Tinker Island Shoal
- 12-02-68311 Remplacement des feux d'alignement antérieur et postérieur au nord de Tinker Island
- Date de modification :