Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type
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Les projets courants dans les collectivités des parcs nationaux (2004-2009)
L'Agence a déclaré le 31 juillet 2004 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 2 avril 2004 et le 3 mai 2004.
L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 30 juillet 2009.
Liste de documents
Rapport
Rapport d'examen préalable type (de la page couverture au chapitre 4)
Rapport d'examen préalable type (chapitres 5 à 11 et annexes)
Énoncé de projet (1er juillet au 30 septembre, 2004)
Alberta (3 projets)
Waterton Lakes National Park of Canada
- 04-02-8329 Nouveau toit - 11, avenue Harebell
- 04-02-8328 Nouveaux egouts - 203 route Mount View
- 04-02-8327 Toit et bardeaus - detachement de la GRC
Saskatchewan (1 projet)
Waskesiu Lake
- 04-02-8933 Nouveau puisard sur la promenade Waskesiu
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