Archivé - Programme d'intendance agricole du lac Simcoe

Information archivée

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Durham; Simcoe Beach; York (ON)

Numéro de référence

Registre canadien d'évaluation environnementale : 08-02-45217

Type d'évaluation environnementale

Examen préalable au moyen d'un examen préalable type

Rapport d'examen préalable type

Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats

Décision

Environnement Canada a utilisé le rapport d'examen préalable type « Les projets d'envergure restreinte d'amélioration de la qualité de l'eau et des habitats » pour l'évaluation environnementale de « Programme d'intendance agricole du lac Simcoe » comme convenu le 26 novembre 2008.