Projet Rook I

La prochaine étape de l'examen technique par l'équipe de révision fédérale et autochtone se déroulera du 21 juin 2024 au 20 septembre 2024. Les spécialistes en la matière examineront les réponses aux DI fournies par NexGen, ce qui comprent les documents suivants (disponible en anglais seulement) :

• Project de Rook l - Ébauche de l’énoncé des incidences environnementales Révisé (mai 2024)
• Projet de Rook l Annexe 1 – Réponses aux demandes d’information (mai 2024)
• Project de Rook l Annexe 2 – Réponses aux Conseils de l’équipe fédérale d’examen autochtone au promoteur (mai 2024)
• Tableau sur les engagements du Projet Rook l (mai 2024)

Le 16 février 2024 : L'équipe de révision fédérale et autochtone (ERAF) a terminé l'examen technique sur la soumission des réponses aux demandes d'information (DI) de NexGen Energy Ltd. (NexGen) et ont constaté que les renseignements fournis ne répondent pas entièrement aux exigences réglementaires relatives à l’évaluation environnementale (EE). À ce jour, l’examen technique de l’ERAF des réponses de NexGen aux 274 DI a donné lieu à 171 DI acceptées et 103 DI qui ne sont pas acceptées.

Des renseignements supplémentaires dans le tableau des avis au promoteur contiennent des directives et des conseils que NexGen devraient prendre en considération lorsqu’ils répondent aux DI et lorsqu’ils révisent l’ébauche de l’EIE.

Les documents suivants ont été affichés:

• Annexe 1 - L'équipe de révision fédérale et autochtone, Projet Rook l - Demandes d'information, le 12 février 2024 (disponible en anglais seulement)
• Annexe 2 - L'équipe de révision fédérale et autochtone, Projet Rook l - Avis au promoteur, le 12 février 2024 (disponible en anglais seulement)

Le personnel de la CCSN s’attend à ce que NexGen soumettent des réponses révisées complètes à tous les DI et commentaires en suspens, ainsi qu’une EIE révisée et des documents à l’appui. Les réponses de NexGen peuvent être examinées plusieurs fois pour s’assurer qu’elles répondent aux exigences. Une fois que l’ébauche révisée de l’EIE satisfait aux exigences réglementaires, le personnel de la CCSN procédera à l’élaboration d’un rapport d’EE.

Le 15 nov 2023 - Le 31 octobre 2023, NexGen Energy Ltd. (NexGen) a soumis à nouveau à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) les réponses aux demandes d'information (DI) de l'équipe de révision fédérale et autochtone pour le projet proposé de Rook l. Le personnel de la CCSN a effectué une vérification d'exhaustivité et a déterminé que les demandes d'information en attente sont complètes et que les documents à l'appui sont suffisants pour procéder à l'examen technique de l'EIE. Plus d'informations peuvent être trouvées dans la lettre du 14 novembre 2023 à NexGen, et dans le tableau de vérification de l'exhaustivité (disponible en anglais seulement).

La prochaine étape de l'examen technique par l'équipe de révision fédérale et autochtone se déroulera du 14 nov 2023 au 12 fevrier 2024. Les spécialistes en la matière examineront les réponses aux DI fournies à NexGen en novembre 2022, ce qui comprent les documents suivants:

• Projet de Rook l Annexe 1 - réponses aux demandes d'information (octobre 2023)
• Résumé des activités de mobilisation des groupes autochtones – Mise à jour provisoire (août 2023)
• Projet de Rook l Annexe 2 – Réponses aux Conseils de l’équipe fédérale d’examen autochtone au promoteur

Le 13 octobre 2023 - Le 5 septembre 2023, NexGen Energy Ltd. (NexGen) ont soumis à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) des réponses aux demandes d'information de l'équipe de révision fédérale et autochtone du projet proposé de Rook l. Le personnel de la CCSN a effectué une vérification d'exhaustivité et a déterminé que les renseignements fournis étaient insuffisants afin de procéder à l'examen technique de l'EIE. NexGen devraient fournir des informations supplémentaires et soumettre à nouveau des réponses mises à jour aux commentaires et demandes d'information et les pièces justificatives à une date ultérieure. Plus d’informations peuvent être trouvées dans la lettre du 5 octobre 2023 adressée aux NexGen, et tableau de vérification de l'exhaustivité.

Le 18 novembre 2022 - L’équipe d’examen fédérale et autochtone a complété l’examen technique de la soumission de l’ébauche de l’énoncé des incidences environnementales (EIE) pour le projet Rook I de NexGen Energy Ltd. (NexGen) et a déterminé que la soumission ne répond pas pleinement aux exigences réglementaires de l’évaluation environnementale. L’examen technique a résulté en 271 demandes d’information, qui se trouvent en annexe 1, ainsi qu’en 40 commentaires d’avis au promoteur, qui se trouvent en annexe 2. Le personnel de la CCSN s’attend à ce que NexGen soumette des réponses complètes à toutes les demandes d’information et commentaires d’avis au promoteur, et soumette à nouveau une ébauche de l’EIE.

Le 14 juillet 2022 - La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) sollicite pendant une période de 90 jours des commentaires du public sur l’ébauche de l’énoncé des incidences environnementales (EIE) sur le Projet, présentée par le promoteur, NexGen Energy Ltd. (NexGen), l’ébauche de l’EIE et des documents à l’appui peuvent être consultés en visitant la Registre canadien d’évaluation d’impact pour le Projet Rook l.

l’ébauche de l’EIE, qui présente une analyse des effets environnementaux potentiels du projet et les mesures d’atténuation possibles.

Cette période de commentaires donne les Nations et communautés autochtones, les membres du public, ainsi qu’aux ministères et organismes gouvernementaux l’occasion de soumettre par écrit à la CCSN leurs points de vue sur le caractère adéquat de l’information présentée dans l’EIE, et ce, en fonction des Lignes directrices génériques pour la préparation d’un énoncé des incidences environnementales réalisé en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) (les Lignes directrices) ainsi que le bien-fondé technique de l’information présentée. Les Lignes directrices offrent de l’orientation au promoteur et déterminent les renseignements qu’il faut inclure dans l’EIE.

Les commentaires écrits dans l’une ou l’autre des langues officielles doivent être envoyés avant le 12 octobre 2022 à:

Nicole Frigault
Spécialiste en évaluation environnementale
Courriel : rook1@cnsc-ccsn.gc.ca

Tous les commentaires reçus seront publiés sur le Registre canadien d’évaluation d’impact dans la langue dans laquelle ils ont été soumis.

Le 16 juin 2022 - Le 13 juin 2022, NexGen Energy Ltd. a soumis une ébauche d’énoncé des incidences environnementales (EIE) pour le projet Rook I proposé à la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Le personnel de la CCSN effectue actuellement un examen de conformité de 30 jours pour s’assurer que suffisamment de renseignements ont été soumis conformément aux Lignes directrices génériques pour la préparation d’un énoncé des incidences environnementales de la CCSN. Si l’ébauche de l’EIE est jugée suffisante, un examen technique et public de 90 jours débutera en juillet 2022.