Rapport d'étude approfondie

Le ministère des Pêches et des Océans (MPO) a préparé ce rapport d'étude approfondie pour le projet du nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère proposé par Hydro-Québec, promoteur du projet. Ce rapport répond à l'obligation du MPO comme autorité responsable, établie en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE), de réaliser une évaluation des effets environnementaux du projet en consultation avec d'autres autorités fédérales disposant d'une expertise appropriée.

Ce document comprend une description sommaire du projet et du milieu dans lequel il sera réalisé, les résultats des consultations du public réalisés par le promoteur, un résumé des principaux effets environnementaux, des effets cumulatifs et des effets causés par les accidents et défaillances qu'il est susceptible d'engendrer, l'énoncé des mesures d'atténuation et de suivi qui y sont associées, la détermination de l'importance des ces effets, les conditions d'approbation ainsi qu'une conclusion préliminaire sur l'acceptabilité environnementale du projet.

Les documents mentionnés ci-dessous font également partie du rapport d'étude approfondie et ont été utilisés pour la rédaction du présent document. On y retrouve, de façon plus détaillée, des informations relatives aux éléments mentionnés ci-dessus de même que les réponses du promoteur aux questions soulevées lors de l'analyse de recevabilité, établie dans le cadre de la procédure d'évaluation environnementale québécoise, ainsi que les éléments supplémentaires requis pour répondre aux exigences d'une évaluation environnementale réalisée en vertu de la LCÉE.

• Hydro-Québec, 1998, Nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère. Rapport d'avant-projet, volume 1, 257 p. + 4 annexes.
• Hydro-Québec, 1998, Nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère. Rapport d'avant-projet, volume 2, 321 p. + 4 annexes.
• Hydro-Québec, 1999, Nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère. Complément du rapport d'avant-projet, 206 p. + 8 annexes.
• Hydro-Québec, 1999, Nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère. Résumé du rapport d'avant-projet, 43 p. + 2 annexes.
• Hydro-Québec, 1999, Nouvel aménagement hydroélectrique de Grand-Mère. Lettre de Jacques Dumas (Hydro-Québec) à Jean-Guy Jacques (MPO) contenant les réponses du promoteur aux questions et commentaires supplémentaires des autorités fédérales, 8 p.
• Ministère des Pêches et des Océans, 1998, Construction d'une centrale hydroélectrique, Grand-Mère. Lettre de Jean Piuze (MPO) à Gaétan Guertin (Hydro-Québec) contenant des commentaires et questions des autorités fédérales, 17 p.
• Ministère des Pêches et des Océans, 1999, Construction d'une centrale hydroélectrique, Grand-Mère. Lettre de Jean-Guy Jacques (MPO) à Michel Bérubé (Hydro-Québec) contenant des commentaires et questions des autorités fédérales, 7 p.